ACTISOL
Présentation de la marque ACTISOL
Déposée le 29 décembre 1992 par monsieur Jean-François LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL est expirée depuis le 29 décembre 2002.
Jean-François LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Inscription le 4 mai 2000 - Gage constitué n°299517 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295882 - Publication au BOPI 2000-02-22
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07