Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISOL
Monsieur Jean-François LEMAIRE, "Etiau", Coutures, 49320 BRISSAC QUINCE. Madame Geneviève LEMAIRE agissant au nom et pour le compte des héritiers de Monsieur Pierre-Bernard LEMAIRE décédé, "Epinay", 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE.

Numéro de dépôt :
1225271
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
03/09/1992

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée le 3 septembre 1982 par monsieur Jean-François LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François LEMAIRE - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL est expirée depuis le 3 septembre 1992.

Jean-François LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVIGNE , ARBOVIGNE , STIMUSOL , FROMENTELLE , MAGNOLIGOL , HUMALGINE , PHYTOVET , FRAICH'NET , POTALGINE , ACTISOL


Monsieur Jean-François LEMAIRE, "Etiau", Coutures, 49320 BRISSAC QUINCE. Madame Geneviève LEMAIRE agissant au nom et pour le compte des héritiers de Monsieur Pierre-Bernard LEMAIRE décédé, "Epinay", 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Machine et instrument pour l'agriculture.