Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGES CELTIQUES
Mr Jean-François LE NAVEOS

Numéro de dépôt :
3262263
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
PAYSAGES CELTIQUES de Jean-François LE NAVEOS

Présentation de la marque PAYSAGES CELTIQUES

Déposée le 3 décembre 2003 par monsieur Jean-François LE NAVEOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAGES CELTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Jean-François LE NAVEOS domicilié(e) 6, rue Maréchal Foch,56100 LORIENT - 56100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-François LE NAVEOS domicilié(e) 6, rue Maréchal Foch,56100 LORIENT - 56100 - France.

La marque PAYSAGES CELTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGES CELTIQUES est expirée depuis le 3 décembre 2013.


Mr Jean-François LE NAVEOS - 6, rue Maréchal Foch,56100 LORIENT - 56100 - France


Mr Jean-François LE NAVEOS - 6, rue Maréchal Foch,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; concerves de viande ou de poisson ; fromages. Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Production de spectacles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et montage de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.