La Savinienne
Présentation de la marque La Savinienne
Déposée le 28 janvier 1999 par Jean-François Le Coustumer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « La Savinienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Savinienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Savinienne est expirée depuis le 28 janvier 2009.
Jean-François Le Coustumer a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11