Marque enregistrée - Marque en vigueur

Station Littorale
M. Jean-François Le Cloarec

Numéro de dépôt :
4307599
Date de dépôt :
16/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2026
Station Littorale de Jean-François Le Cloarec

Présentation de la marque Station Littorale

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2016 par monsieur Jean-François Le Cloarec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Station Littorale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-François Le Cloarec domicilié(e) 7 rue St Pol - 29260 - Plounéour-Trez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Le Cloarec domicilié(e) 7 RUE Saint Pol - 29890 - PLOUNEOUR-TREZ - France.

La marque Station Littorale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Station Littorale arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.


M. Jean-François Le Cloarec - 7 rue St Pol - 29260 - Plounéour-Trez - France


M. Jean-François Le Cloarec - 7 RUE Saint Pol - 29890 - PLOUNEOUR-TREZ - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].