Déposée le 1 août 2002 par monsieur JEAN-FRANCOIS LAMUNIÈRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHÂTEAU YVONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS LAMUNIÈRE domicilié(e) 94 RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-FRANCOIS LAMUNIÈRE domicilié(e) 94, RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CHÂTEAU YVONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU YVONNE est expirée depuis le 1 août 2012.
Monsieur JEAN-FRANCOIS LAMUNIÈRE - 94 RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France
Monsieur JEAN-FRANCOIS LAMUNIÈRE - 94, RUE DU BAC,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372963 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Prospection Essais de matériaux. Laboratoires. Location d'appareils distributeurs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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