Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOCLE MINUTE
Monsieur Jean-François KAPLAN, de nationalité française, 4, rue Saint-Saens, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1224211
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1993

Présentation de la marque LE SOCLE MINUTE

Déposée le 12 janvier 1983 par monsieur Jean-François KAPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOCLE MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François KAPLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LE SOCLE MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOCLE MINUTE est expirée depuis le 12 janvier 1993.

Jean-François KAPLAN a également déposé les autres marques suivantes : INTERIOR WEAR , LE SOCLEUR


Monsieur Jean-François KAPLAN, de nationalité française, 4, rue Saint-Saens, 75015 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés, toutes ces matières ou en matières plastiques, et en particulier présentoirs pour objets d'art.