Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIANNE
Jean-François Kahn

Numéro de dépôt :
96646265
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque MARIANNE

Déposée le 16 octobre 1996 par Jean-François Kahn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est Jean-François Kahn, domicilié(e) 6, Rue de Seine, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Kahn - France.

La marque MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIANNE est expirée depuis le 16 octobre 2006.


Jean-François Kahn - 6, Rue de Seine, 75006 Paris - France


Jean-François Kahn - France


Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418405 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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