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Marques déposées par monsieur Jean-FranÇois JOUBERT
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ZIP SEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIP SEAL
Monsieur Jean-FranÇois JOUBERT

Numéro de dépôt :
1613595
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque ZIP SEAL

Déposée le 24 juillet 1990 par monsieur Jean-FranÇois JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZIP SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-FranÇois JOUBERT domicilié(e) 45, avenue du Général Leclerc, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP (S.A.) - France.

La marque ZIP SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIP SEAL est expirée depuis le 24 juillet 2000.

Jean-FranÇois JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : PROCOL


Monsieur Jean-FranÇois JOUBERT - 45, avenue du Général Leclerc, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France


SVP (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie). Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques