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Marques déposées par monsieur Jean François JOLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean François JOLY

Numéro de dépôt :
4334465
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
Marque en couleurs, figurative de Jean François JOLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par monsieur Jean François JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur Jean François JOLY domicilié(e) 6 place du 8 Mai 1945 - 63495 - SAUXILLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François JOLY domicilié(e) 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334465.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


M. Jean François JOLY - 6 place du 8 Mai 1945 - 63495 - SAUXILLANGES - France


M. Jean François JOLY - 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; ailes delta ; ballons de jeux ; balles de jeux ; bouées à usage récréatif ; bouées gonflables ; boules à neige ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures de natation ; matelas gonflables à usage récréatif ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; décorations pour arbres de noël ; jetons pour jeux ; jeux à prépaiement ; ours en peluche ; animaux en peluche ; peluches ; planches à voiles ; planches à roulettes ; poupées ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; vêtements de poupées ; volants ; .