Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean François JOLY

Numéro de dépôt :
4303462
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
Marque figurative de Jean François JOLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par monsieur Jean François JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Jean François JOLY domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François JOLY domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303462.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

Jean François JOLY a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK , LONDON , BARCELONA , LONDON LOVERS , NEW YORK LOVERS , (Marque figurative) , City Lovers , (Marque figurative) , CITY LOVERS , ROMA


M. Jean François JOLY - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


M. Jean François JOLY - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; cadenas, clés, plaques d'identité métalliques, statues en métaux communs ;

Aimants décoratifs, sacoches pour ordinateur portable, liseuses électroniques, bouées de sauvetage, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, casques à écouteurs, étiquettes électroniques pour marchandise, étuis pour smartphones, hologrammes, indicateurs de température, ordinateurs portables, téléphones mobiles, téléphones portables ;

Ailes delta, ballons de jeux, boules à neige, cartes de bingo, cartes à jouer, jeux de cartes, ceintures de natation, cerfs-volants, décorations pour arbres de noël, jeux, jouets, ours en peluche, planches à voile, planches à roulette, peluches, poupées, tickets à gratter pour jeux de loterie, billets à gratter pour jeux de loterie, volants ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de réseautage social en ligne .