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Marques déposées par monsieur Jean François JOLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean François JOLY

Numéro de dépôt :
4272492
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
Marque figurative de Jean François JOLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur Jean François JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean François JOLY domicilié(e) 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François JOLY domicilié(e) 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272492.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Jean François JOLY a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK , LONDON , BARCELONA , LONDON LOVERS , NEW YORK LOVERS , (Marque figurative) , City Lovers , (Marque figurative) , CITY LOVERS , ROMA


M. Jean François JOLY - 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


M. Jean François JOLY - 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Confiserie ; sucreries ; chocolat.