Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur Jean François Joly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est monsieur Jean François Joly domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François Joly domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162031.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean François Joly - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France
M. Jean François Joly - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.
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