Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean François Joly

Numéro de dépôt :
4162031
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
Marque figurative de Jean François Joly

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur Jean François Joly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean François Joly domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François Joly domicilié(e) 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162031.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

Jean François Joly a également déposé les autres marques suivantes : NEW YORK , LONDON , BARCELONA , LONDON LOVERS , NEW YORK LOVERS , (Marque figurative) , City Lovers , (Marque figurative) , CITY LOVERS , ROMA


M. Jean François Joly - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France


M. Jean François Joly - 6 place du 8 mai 1945 - 63490 - Sauxillanges - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.