DOMAINE DU CASTELOT
Présentation de la marque DOMAINE DU CASTELOT
Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur Jean François JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU CASTELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU CASTELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CASTELOT est expirée depuis le 17 janvier 2009.
Jean François JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134743 - Publication au BOPI 1999-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34