Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CASTELOT
Monsieur Jean Francois JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1093479
Date de dépôt :
08/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU CASTELOT

Déposée le 8 février 1979 par monsieur Jean Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU CASTELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Francois JANOUEIX domicilié(e) 37 Rue Pline Parmentier à LIBOURNE 33500 - LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE DU CASTELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU CASTELOT est expirée depuis le 8 février 1989.

Jean Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARRAIL DES PRETRES Appellation Bordeaux supérieur contrôlée , CHATEAU LA CROIX TOULIFAUT , CHATEAU DE SARPE , CHATEAU HAUT CASTELOT , LA CADENE , CHATEAU VIEUX SARPE , CHATEAU LE CASTELOT , CHATEAU PRIEURE LA CROIX Appellation Pomerol Contrôlée , DOMAINE DU CASTELOT , CLOS DES LITANIES


Monsieur Jean Francois JANOUEIX - 37 Rue Pline Parmentier à LIBOURNE 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

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