CLOS DES LITANIES
Présentation de la marque CLOS DES LITANIES
Déposée le 29 septembre 1978 par monsieur Jean Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DES LITANIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DES LITANIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DES LITANIES est expirée depuis le 29 septembre 1988.
Jean Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021