Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES LITANIES
Monsieur Jean Francois JANOUEIX

Numéro de dépôt :
1073663
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS DES LITANIES

Déposée le 29 septembre 1978 par monsieur Jean Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS DES LITANIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Francois JANOUEIX domicilié(e) 37 Rue Pline Parmentier 33 500 - LIBOURNE - France.

La marque CLOS DES LITANIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DES LITANIES est expirée depuis le 29 septembre 1988.

Jean Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARRAIL DES PRETRES Appellation Bordeaux supérieur contrôlée , CHATEAU LA CROIX TOULIFAUT , CHATEAU DE SARPE , CHATEAU HAUT CASTELOT , LA CADENE , DOMAINE DU CASTELOT , CHATEAU VIEUX SARPE , CHATEAU LE CASTELOT , CHATEAU PRIEURE LA CROIX Appellation Pomerol Contrôlée , DOMAINE DU CASTELOT


Monsieur Jean Francois JANOUEIX - 37 Rue Pline Parmentier 33 500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

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