Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX SARPE
Numéro de dépôt :
1048859
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX SARPE
Déposée le 7 février 1978 par monsieur Jean Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU VIEUX SARPE est expirée depuis le 7 février 1988.
Jean Francois JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049