Déposée le 9 juin 2009 par Jean François IMBERT et Jean Marc PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BAT art »
Les déposants sont Jean François IMBERT domicilié(e) 71, Traverse Grand Jean 13 Les Jardins de Grand Jean - 13013 - MARSEILLE - France et Jean Marc PETIT domicilié(e) Résidence Flotte entrée 3 impasse de la Frescoule - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Jean Marc domicilié(e) Résidence Flotte entrée no 3 Impasse de la Frescoule - 13008 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT art est expirée depuis le 9 juin 2019.
Jean François IMBERT a également déposé les autres marques suivantes : ROSTAnG , ART MAD art
Jean François IMBERT - 71, Traverse Grand Jean 13 Les Jardins de Grand Jean - 13013 - MARSEILLE - France
Jean Marc PETIT - Résidence Flotte entrée 3 impasse de la Frescoule - 13008 - MARSEILLE - France
PETIT Jean Marc - Résidence Flotte entrée no 3 Impasse de la Frescoule - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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