Déposée le 15 janvier 1999 par Jean-François HUGUET et Svetlana BOGUINSKAIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SB Svetlana BOGUINSKAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Les déposants sont Jean-François HUGUET, domicilié(e) 08 Rue Boieldiec, 91240 St Michel Sur Orge - États-Unis et Svetlana BOGUINSKAIA, domicilié(e) 2828 Hayes Road, 2227 Houston TX 77052, USA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François HUGUET - France.
La marque SB Svetlana BOGUINSKAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB Svetlana BOGUINSKAÏA est expirée depuis le 15 janvier 2009.
Jean-François HUGUET a également déposé les autres marques suivantes : SB , Svetlana BOGUINSKAIA
Jean-François HUGUET - 08 Rue Boieldiec, 91240 St Michel Sur Orge - États-Unis
Svetlana BOGUINSKAIA - 2828 Hayes Road, 2227 Houston TX 77052, USA - France
Jean-François HUGUET - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316468 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Vêtement, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; article de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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