Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G 21 GESTION 21
Jean-François HOUEL

Numéro de dépôt :
93468046
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque G 21 GESTION 21

Déposée le 10 mai 1993 par Jean-François HOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G 21 GESTION 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est Jean-François HOUEL, domicilié(e) Hôpital le Parc, 95150 TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François HOUEL - France.

La marque G 21 GESTION 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G 21 GESTION 21 est expirée depuis le 10 mai 2003.


Jean-François HOUEL - Hôpital le Parc, 95150 TAVERNY - France


Jean-François HOUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Comptabilité dans les hôpitaux et cliniques, publics et privés