Marque expirée - Marque en non vigueur
B-EcoDriver®
Numéro de dépôt :
3702318
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/01/2020
Présentation de la marque B-EcoDriver®
Déposée le 4 janvier 2010 par Jean-François HIAS et Jean-Paul DENIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « B-EcoDriver® »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-EcoDriver® est expirée depuis le 4 janvier 2020.
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23