Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CimOzone+
M. Jean-François HELLIVAN
Mme. Christine HELLIVAN

Numéro de dépôt :
4160023
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CimOzone+ de Jean-François HELLIVAN

Présentation de la marque CimOzone+

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par monsieur Jean-François HELLIVAN et madame Christine HELLIVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CimOzone+ »

Les déposants sont monsieur Jean-François HELLIVAN domicilié(e) 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France et madame Christine HELLIVAN domicilié(e) 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HELLIVAN Jean-François domicilié(e) 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Jean-François HELLIVAN - 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France

Mme. Christine HELLIVAN - 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France


M. HELLIVAN Jean-François - 10 Route du Brouster - 22560 - PLEUMEUR BODOU - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674505 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Purification de l'air ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.