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Marques déposées par monsieur Jean-François HAMMES
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QUATERNIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATERNIONS
M. Jean-François HAMMES, Agissant pour le compte de la société "QUATERNIONS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3964261
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
QUATERNIONS de Jean-François HAMMES

Présentation de la marque QUATERNIONS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par monsieur Jean-François HAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATERNIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-François HAMMES domicilié(e) 102 rue de la paix - 94170 - LEPERREUX sur MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François HAMMES domicilié(e) 102 rue de la paix - 94170 - LEPERREUX sur MARNE - France.

La marque QUATERNIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNIONS est expirée depuis le 27 novembre 2022.


M. Jean-François HAMMES, Agissant pour le compte de la société "QUATERNIONS" en cours de formation - 102 rue de la paix - 94170 - LEPERREUX sur MARNE - France


M. Jean-François HAMMES - 102 rue de la paix - 94170 - LEPERREUX sur MARNE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.