Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE CLUB
Monsieur Jean François HAMM
Monsieur John ELLIOT

Numéro de dépôt :
1754924
Date de dépôt :
20/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/1996

Présentation de la marque CARTE CLUB

Déposée le 20 décembre 1986 par monsieur Jean François HAMM et monsieur John ELLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Jean François HAMM domicilié(e) 6 Bld des SABLONS, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et monsieur John ELLIOT domicilié(e) 96 rue Saint Charles, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean François HAMM, Monsieur John ELLIOT - France.

La marque CARTE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE CLUB est expirée depuis le 20 décembre 1996.

Jean François HAMM a également déposé les autres marques suivantes : JOHN ELLIOT RAQUET ELASTRON STRINGS ENDURO , CLUB CARD , ASSOCIATION DE PREVOYANCE DAKOTA , FRENCH CLAY , VISA SANTE , LARRERE PARIS , ELLIOT , ELASTRON , TT STRINGER WWW.tt-STRINGER.COM , HAMMLET & PARTNERS


Monsieur Jean François HAMM - 6 Bld des SABLONS, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

Monsieur John ELLIOT - 96 rue Saint Charles, 75015 PARIS - France


Monsieur Jean François HAMM, Monsieur John ELLIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales ou aux organismes sportifs formés en association dans la conduite de leur communication au public, de la vente, de la location, de déclarations ou d'annonces par tout moyen de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services. Organisation de concours en matière éducative sportive ou tous autres divertissements. Cordes, ficelles, matières textiles, fibreuses brutes. Communication : service télématique, agence d'informations (nouvelles) transmission de messages. Documents, livres, journaux, formulaires, affiches, bordereaux. Conseils et aides aux entreprises et club sportifs. Tests et essais de matériaux, réalisations (conception) de logiciels informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.