Marque enregistrée - Marque en vigueur

D O N E .
Monsieur Jean Francois Gyger

Numéro de dépôt :
4652283
Date de dépôt :
31/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2030
D O N E . de Jean Francois Gyger

Présentation de la marque D O N E .

Déposée par voie électronique le 31 mai 2020 par monsieur Jean Francois Gyger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D O N E . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Jean Francois Gyger domicilié(e) 50 Rue Aritstide Briand - 77300 - Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jean Francois Gyger domicilié(e) 50 Rue Aristide Briand - 77300 - Fontainebleau - France.

La marque D O N E . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D O N E . arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


Monsieur Jean Francois Gyger - 50 Rue Aritstide Briand - 77300 - Fontainebleau - France


Madame Jean Francois Gyger - 50 Rue Aristide Briand - 77300 - Fontainebleau - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.