Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FRANCOIS GUILBAUD
M. Jean-François GUILBAUD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation: JEAN-FRANCOIS GUILBAUD & Co, société en nom collectif, Le Gué-Joubert, MAISDON-SUR-SEVRE (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1375858
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996
JEAN FRANCOIS GUILBAUD de Jean-François GUILBAUD

Présentation de la marque JEAN FRANCOIS GUILBAUD

Déposée le 22 octobre 1986 par monsieur Jean-François GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN FRANCOIS GUILBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François GUILBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JEAN FRANCOIS GUILBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FRANCOIS GUILBAUD est expirée depuis le 22 octobre 1996.

Jean-François GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-FRANCOIS GUILBAUD , LOCACENTER LOUE PRESQUE TOUT


M. Jean-François GUILBAUD, agissant au nom et pour le compte de la société en formation: JEAN-FRANCOIS GUILBAUD & Co, société en nom collectif, Le Gué-Joubert, MAISDON-SUR-SEVRE (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins, Spiritueux et Liqueurs.