Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINOBEL
M. jean-françois GOXE

Numéro de dépôt :
3902189
Date de dépôt :
04/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
VINOBEL de jean-françois GOXE

Présentation de la marque VINOBEL

Déposée le 4 mars 2012 par monsieur jean-françois GOXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VINOBEL »

Le déposant est monsieur jean-françois GOXE domicilié(e) 18 rue chatelain - 69110 - Sainte foy les lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-françois GOXE domicilié(e) 18 rue chatelain - 69110 - Sainte foy les lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 33

jean-françois GOXE a également déposé les autres marques suivantes : TERRABEL


M. jean-françois GOXE - 18 rue chatelain - 69110 - Sainte foy les lyon - France


M. jean-françois GOXE - 18 rue chatelain - 69110 - Sainte foy les lyon - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592014 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.