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Marques déposées par Jean-François GOXE
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TERRABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRABEL
Jean-François GOXE

Numéro de dépôt :
3829123
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
TERRABEL de Jean-François GOXE

Présentation de la marque TERRABEL

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par Jean-François GOXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Jean-François GOXE domicilié(e) 18 rue chatelain - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François GOXE domicilié(e) 18 rue chatelain - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.

La marque TERRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRABEL est expirée depuis le 6 mai 2021.

Jean-François GOXE a également déposé les autres marques suivantes : VINOBEL


Jean-François GOXE - 18 rue chatelain - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France


Jean-François GOXE - 18 rue chatelain - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.