Domaine Brume Belle, Brume Belle, Clos Brume Belle, Maison de Rosé Brume Belle
Présentation de la marque Domaine Brume Belle, Brume Belle, Clos Brume Belle, Maison de Rosé Brume Belle
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par monsieur JEAN FRANCOIS GODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Brume Belle, Brume Belle, Clos Brume Belle, Maison de Rosé Brume Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Brume Belle, Brume Belle, Clos Brume Belle, Maison de Rosé Brume Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Brume Belle, Brume Belle, Clos Brume Belle, Maison de Rosé Brume Belle arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.
JEAN FRANCOIS GODIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05