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Marques déposées par JEAN FRANCOIS GODART
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WC INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WC INTERNATIONAL
JEAN FRANCOIS GODART

Numéro de dépôt :
3724347
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
WC INTERNATIONAL de JEAN FRANCOIS GODART

Présentation de la marque WC INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par JEAN FRANCOIS GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WC INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

La marque WC INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WC INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 mars 2020.

JEAN FRANCOIS GODART a également déposé les autres marques suivantes : ANTALIS , VIVE LE BAIN , NEREO , NANO CUISINE , GD CONCEPT , DESTOCKAGE SANITAIRE , DESTOCKWEB , PLANETEBAIN.COM CONCEPT , PLANETEBAIN.FR CONCEPT , NICKEL


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients).