Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GD INNOVATION
JEAN FRANCOIS GODART

Numéro de dépôt :
3851012
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2021
GD INNOVATION de JEAN FRANCOIS GODART

Présentation de la marque GD INNOVATION

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par JEAN FRANCOIS GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GD INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

La marque GD INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GD INNOVATION est expirée depuis le 3 août 2021.

JEAN FRANCOIS GODART a également déposé les autres marques suivantes : ANTALIS , VIVE LE BAIN , NEREO , NANO CUISINE , GD CONCEPT , DESTOCKAGE SANITAIRE , DESTOCKWEB , PLANETEBAIN.COM CONCEPT , PLANETEBAIN.FR CONCEPT , NICKEL


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients).