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Marques déposées par JEAN FRANCOIS GODART
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DESTOCKAGE SANITAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESTOCKAGE SANITAIRE
JEAN FRANCOIS GODART

Numéro de dépôt :
3716251
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
DESTOCKAGE SANITAIRE de JEAN FRANCOIS GODART

Présentation de la marque DESTOCKAGE SANITAIRE

Déposée le 24 février 2010 par JEAN FRANCOIS GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOCKAGE SANITAIRE »

Le déposant est JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCKAGE SANITAIRE est expirée depuis le 24 février 2020.

JEAN FRANCOIS GODART a également déposé les autres marques suivantes : ANTALIS , VIVE LE BAIN , NEREO , NANO CUISINE , GD CONCEPT , DESTOCKWEB , PLANETEBAIN.COM CONCEPT , PLANETEBAIN.FR CONCEPT , NICKEL , Made in Bain


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581191 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.