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Marques déposées par JEAN FRANCOIS GODART
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DESTOCK-SANITAIRE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESTOCK-SANITAIRE.COM
JEAN FRANCOIS GODART

Numéro de dépôt :
3716254
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
DESTOCK-SANITAIRE.COM de JEAN FRANCOIS GODART

Présentation de la marque DESTOCK-SANITAIRE.COM

Déposée le 24 février 2010 par JEAN FRANCOIS GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOCK-SANITAIRE.COM »

Le déposant est JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCK-SANITAIRE.COM est expirée depuis le 24 février 2020.

JEAN FRANCOIS GODART a également déposé les autres marques suivantes : ANTALIS , VIVE LE BAIN , NEREO , NANO CUISINE , GD CONCEPT , DESTOCKAGE SANITAIRE , DESTOCKWEB , PLANETEBAIN.COM CONCEPT , PLANETEBAIN.FR CONCEPT , NICKEL


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.