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Marques déposées par monsieur JEAN FRANCOIS GODART
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CLEAN FLUSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN FLUSH
M. JEAN FRANCOIS GODART

Numéro de dépôt :
4051991
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
CLEAN FLUSH de JEAN FRANCOIS GODART

Présentation de la marque CLEAN FLUSH

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GODART domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.

La marque CLEAN FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN FLUSH est expirée depuis le 4 décembre 2023.

JEAN FRANCOIS GODART a également déposé les autres marques suivantes : ANTALIS , VIVE LE BAIN , NEREO , NANO CUISINE , GD CONCEPT , DESTOCKAGE SANITAIRE , DESTOCKWEB , PLANETEBAIN.COM CONCEPT , PLANETEBAIN.FR CONCEPT , NICKEL


M. JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


M. JEAN FRANCOIS GODART - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Porcelaines.