Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauts de Sarran
Monsieur Jean-François GIEUSSE

Numéro de dépôt :
4615506
Date de dépôt :
18/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2030
Les Hauts de Sarran de Jean-François GIEUSSE

Présentation de la marque Les Hauts de Sarran

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2020 par monsieur Jean-François GIEUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts de Sarran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Jean-François GIEUSSE domicilié(e) 3 route de Bétracq - 65700 - MADIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Gieusse domicilié(e) 3 route Bétracq - 65700 - Madiran - France.

La marque Les Hauts de Sarran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Sarran arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.


Monsieur Jean-François GIEUSSE - 3 route de Bétracq - 65700 - MADIRAN - France


Monsieur Jean-François Gieusse - 3 route Bétracq - 65700 - Madiran - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vins d'appellation d'origine protégée.