Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXI VERT
Monsieur Jean-François GERVAIS

Numéro de dépôt :
3322909
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
TAXI VERT de Jean-François GERVAIS

Présentation de la marque TAXI VERT

Déposée le 9 novembre 2004 par monsieur Jean-François GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXI VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Jean-François GERVAIS domicilié(e) 27 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TAXI VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXI VERT est expirée depuis le 9 novembre 2014.


Monsieur Jean-François GERVAIS - 27 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

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