Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM
M. Jean-François Gemmrich

Numéro de dépôt :
3878936
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM de Jean-François Gemmrich

Présentation de la marque DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM

Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur Jean-François Gemmrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean-François Gemmrich domicilié(e) 8 rue des Maçons - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Gemmrich domicilié(e) 8 rue des Maçons - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France.

La marque DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY JFGEMMRICH JF-GEMMRICH.COM est expirée depuis le 5 décembre 2021.


M. Jean-François Gemmrich - 8 rue des Maçons - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France


M. Jean-François Gemmrich - 8 rue des Maçons - 67400 - Illkirch-Graffenstaden - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).