Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOLADE
Monsieur Jean-François GAUDÉ

Numéro de dépôt :
3152724
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
ACCOLADE de Jean-François GAUDÉ

Présentation de la marque ACCOLADE

Déposée le 11 mars 2002 par monsieur Jean-François GAUDÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est monsieur Jean-François GAUDÉ domicilié(e) 280, Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François GAUDÉ domicilié(e) 280 Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ACCOLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOLADE est expirée depuis le 11 mars 2012.


Monsieur Jean-François GAUDÉ - 280, Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur Jean-François GAUDÉ - 280 Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365881 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Service de recherche scientifique et technologique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Décoration intérieure. Service de dessinateurs pour emballages. Service de restauration (alimentation) , hébergement temporaire, location de meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.