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Marques déposées par monsieur Jean-François GARREC
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LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS
Monsieur Jean-François GARREC

Numéro de dépôt :
95565839
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS

Déposée le 28 mars 1995 par monsieur Jean-François GARREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est monsieur Jean-François GARREC domicilié(e) 24, Route de Concarneau Ty-Broën, 29170 SAINT ERVAZEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François GARREC - France.

La marque LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS est expirée depuis le 28 mars 2005.

Jean-François GARREC a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS FEUILLETES GOURMANDS


Monsieur Jean-François GARREC - 24, Route de Concarneau Ty-Broën, 29170 SAINT ERVAZEC - France


Monsieur Jean-François GARREC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Viande, poisson, volaille, extrait de viande, ufs lait et produits laitiers conserves à base de viande, poisson et crustacés Préparation à base de pâte pain, pâtisserie Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.