Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTRE DES VAILLANTS
M. Jean François GALHAUD

Numéro de dépôt :
4121942
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
TERTRE DES VAILLANTS de Jean François GALHAUD

Présentation de la marque TERTRE DES VAILLANTS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par monsieur Jean François GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERTRE DES VAILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Jean François GALHAUD domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François GALHAUD domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque TERTRE DES VAILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTRE DES VAILLANTS est expirée depuis le 30 septembre 2024.

Jean François GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS


M. Jean François GALHAUD - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. Jean François GALHAUD - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vins.