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Marques déposées par monsieur Jean François GALHAUD
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PRINCE ROBERT DE BROGLIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE ROBERT DE BROGLIE
Monsieur Jean François GALHAUD

Numéro de dépôt :
1350840
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque PRINCE ROBERT DE BROGLIE

Déposée le 15 avril 1986 par monsieur Jean François GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE ROBERT DE BROGLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean François GALHAUD domicilié(e) "Les Chenevelles", 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2068648) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean François GALHAUD domicilié(e) (dossier no 2068648) - France.

La marque PRINCE ROBERT DE BROGLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE ROBERT DE BROGLIE est expirée depuis le 15 avril 2006.

Jean François GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-JACQUES GALHAUD , CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , GRAVERLOTS , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD


Monsieur Jean François GALHAUD - "Les Chenevelles", 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2068648) - France


Monsieur Jean François GALHAUD - (dossier no 2068648) - France


Inscription le 6 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°230759 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation le 3 mai 1996 n°2068648 - Publication au BOPI 1996-05-03

Inscription le 15 juillet 1996 - Concession de licence n°203945 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Concession de licence n°203944 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°38330 - Publication au BOPI

Inscription le 18 juin 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°202629 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 4 juillet 1996 - Recours en restauration n°203497 - Publication au BOPI 1996-07-04

Inscription - Concession de licence n°38740 - Publication au BOPI

Vins, champagnes.