Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD
Monsieur Jean-FranÇois GALHAUD, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1675932
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2001
PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD de Jean-FranÇois GALHAUD

Présentation de la marque PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD

Déposée le 1 juillet 1991 par monsieur Jean-FranÇois GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-FranÇois GALHAUD domicilié(e) Les Chevenelles, LALANDE DE POMEROL, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD est expirée depuis le 1 juillet 2001.

Jean-FranÇois GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-JACQUES GALHAUD , CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , GRAVERLOTS , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD


Monsieur Jean-FranÇois GALHAUD, de nationalité franÇaise - Les Chevenelles, LALANDE DE POMEROL, 33500 LIBOURNE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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