Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALECOURT DUVIGNIER
M. Jean François GALHAUD

Numéro de dépôt :
3951751
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
MALECOURT DUVIGNIER de Jean François GALHAUD

Présentation de la marque MALECOURT DUVIGNIER

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Jean François GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MALECOURT DUVIGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean François GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque MALECOURT DUVIGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALECOURT DUVIGNIER est expirée depuis le 8 octobre 2022.

Jean François GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS , GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET


M. Jean François GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. Jean François GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vins.