LOGIS DES REMPARTS
Présentation de la marque LOGIS DES REMPARTS
Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGIS DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOGIS DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS DES REMPARTS est expirée depuis le 7 mars 2023.
JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26