Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS DES REMPARTS
M. JEAN FRANCOIS GALHAUD

Numéro de dépôt :
3988524
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
LOGIS DES REMPARTS de JEAN FRANCOIS GALHAUD

Présentation de la marque LOGIS DES REMPARTS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGIS DES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque LOGIS DES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS DES REMPARTS est expirée depuis le 7 mars 2023.

JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS , GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT EMILION - France


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins.