Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DONJON DU ROI
M. JEAN FRANCOIS GALHAUD

Numéro de dépôt :
3997164
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
LE DONJON DU ROI de JEAN FRANCOIS GALHAUD

Présentation de la marque LE DONJON DU ROI

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DONJON DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LE DONJON DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DONJON DU ROI est expirée depuis le 11 avril 2023.

JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vins.