Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVERLOTS
Monsieur Jean-François GALHAUD

Numéro de dépôt :
1335693
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1995
GRAVERLOTS de Jean-François GALHAUD

Présentation de la marque GRAVERLOTS

Déposée le 19 décembre 1985 par monsieur Jean-François GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVERLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François GALHAUD domicilié(e) Les Chenevelles, Lalande-de-Pomerol, 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque GRAVERLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVERLOTS est expirée depuis le 19 décembre 1995.

Jean-François GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-JACQUES GALHAUD , CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , PAS DE GALA SANS GALHAUD JEAN JACQUES GALHAUD


Monsieur Jean-François GALHAUD - Les Chenevelles, Lalande-de-Pomerol, 33500 LIBOURNE. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Vins, liqueurs et spiritueux.