Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET
M. Jean François GALHAUD

Numéro de dépôt :
3957315
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET de Jean François GALHAUD

Présentation de la marque GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par monsieur Jean François GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean François GALHAUD domicilié(e) Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François GALHAUD domicilié(e) Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET est expirée depuis le 30 octobre 2022.

Jean François GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS


M. Jean François GALHAUD - Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. Jean François GALHAUD - Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins.