COUVENT DES URSULINES

M. JEAN FRANCOIS GALHAUD

Présentation de la marque COUVENT DES URSULINES

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUVENT DES URSULINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque COUVENT DES URSULINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVENT DES URSULINES est expirée depuis le 8 avril 2023.

JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS