Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEFFROI DE LA BANCLOQUE
M. JEAN FRANCOIS GALHAUD

Numéro de dépôt :
4084402
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
BEFFROI DE LA BANCLOQUE de JEAN FRANCOIS GALHAUD

Présentation de la marque BEFFROI DE LA BANCLOQUE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEFFROI DE LA BANCLOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque BEFFROI DE LA BANCLOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEFFROI DE LA BANCLOQUE est expirée depuis le 15 avril 2024.

JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , A.O.C. Académie Oenologique de Conseil , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS , GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Vins.