Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD
/
A.O.C. Académie Oenologique de Conseil
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.O.C. Académie Oenologique de Conseil
M. JEAN FRANCOIS GALHAUD

Numéro de dépôt :
3997717
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A.O.C. Académie Oenologique de Conseil de JEAN FRANCOIS GALHAUD

Présentation de la marque A.O.C. Académie Oenologique de Conseil

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.O.C. Académie Oenologique de Conseil »

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

JEAN FRANCOIS GALHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE SAINT LOUIS , MALECOURT DUVIGNIER , LE PORCHE DU CHAPITRE , BEFFROI DE LA BANCLOQUE , HERITIERS GALHAUD , ROC DE BEAUVILLET , JEAN JACQUES GALHAUD Pas de GALA sans GALHAUD , LOGIS DES REMPARTS , PLACE DU CHAPITRE ET DES JACOBINS , GABRIEL DE GALHAUD ECUIER SIEUR DE LAMOTHE ET DU BOUSQUET


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 26 mars 2019 - Rejet total n°752487 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26

Vins.